Avec le nouveau Code des Douanes de l’Union Européenne, des modifications sont intervenues : venez vous mettre à jour et suivez le cycle DOUANES mis en place par la CCI du Brabant wallon !

(Cycle de 5 ateliers, à suivre à la pièce ou en pack*)

TOUT SAVOIR SUR LE CYCLE DOUANES

Atelier 2 : L’origine des marchandises

L’origine d’un produit: qu’elle soit non – préférentielle ou préférentielle, l’origine qu’acquière ou non une marchandise peut se révéler économiquement capitale pour une entreprise au même titre que son classement tarifaire et sa valeur.

Cet atelier sera consacré aux accords préférentiels, à l’origine préférentielle et à l’origine non – préférentielle (les CO).

Vous fabriquez ou faites fabriquer : déterminer l’origine selon les règles d’origine de droit commun (non préférentielle) afin de déclarer l’origine exacte sur un certificat d’origine, appliquer d’éventuels droits anti-dumping ou d’éventuels quota, décider du marquage du Made in….

Ici également, quelques modifications sont intervenues !

*Pack 5 ateliers ! 560,00 TVAC pour les membres (1200,00 TVAC pour les non-membres), soit 4 ateliers payants + un gratuit !

Avec le soutien de