L’origine d’un produit ?

Qu’elle soit « non-préférentielle » ou « préférentielle », l’origine qu’acquière ou non une marchandise peut se révéler économiquement capitale pour une entreprise au même titre que son classement tarifaire et sa valeur.

Cette formation sera consacrée aux accords préférentiels, à l’origine préférentielle et à l’origine non–préférentielle.

Cette formation est essentielle, pour vous et vos équipes, afin d’éviter les retards administratifs aux frontières et afin de subir le moins d’inconvénient possible lors d’exportations vers le Royaume Uni.

OBJECTIFS :

Cette formation (en 3 séances de 1 heure 30, indissociables) permettra aux participants de maîtriser la matière relative à l’origine d’une marchandise dans sa transversalité.

Elle a également pour objectif d’aider les entreprises aux formalités douanières suite à la sortie du Royaume Uni de l’Union Européenne.

Vous fabriquez ou faites fabriquer ? Alors la détermination de l’origine est très importante afin de faire une déclaration exacte lors de l’établissement d’un certificat d’origine. Cette détermination s’applique également afin de bénéficier de droits anti-dumping, d’éventuels quota ou encore pour l’utilisation du marquage « Made in ».

PROGRAMME :

• Introduction
• Définition
• Accords de libre-échange et arrangements préférentiels autonomes
• Accord pan-euro méditerranéen (zone de cumul PEM)
• Règles d’origine préférentielle en Union européenne
• Les preuves d’origine
• Les règles d’origine
• Les simplifications administratives
• Le cumul
• Rosa (auto-évaluation des règles d’origine)

PUBLIC CIBLE :

Destinée aux PME et TPE, cette formation s’adresse principalement aux négociants importateurs /exportateurs, aux responsables logistiques, aux responsables douanes, etc.

FORMATEUR :

Monsieur Roger TENEY est expert à l’Administration Générale des Douanes et Accises et dispose d’une large connaissance des procédures douanières et des règles d’origine préférentielle.

ORGANISATION :

Formation en 3 séances de 1 heure 30, indissociables, les 23, 24 et 25 février de 10h30 à 12h00, par ZOOM.

Le tarif inclus les 3 x 1h30

Attestation de suivi de la formation sur demande.

Possibilité d’adapter cette formation sur mesure en intra entreprise sur devis (Vincent.libbrecht@ccibw.be)